Développement du programme HAS sur la pertinence des actes et des séjours

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En 2011, une sélection des activités a fait l’objet de la production d’outils d’amélioration des pratiques par la HAS par un engagement d’un travail « collaboratif » entre DGOS/ATIH/CNAMTS/HAS. Ainsi, une analyse de 25 activités sur la base d’une étude menée par l’ATIH a été réalisée.

La sélection des activités pour le programme 2012-2013 HAS a été arrêtée sur la base des critères suivants :

  • Dispersion des taux de recours
  • Dynamique d’activité sur 2007-2010
  • Nombre de séjours concernés / poids financier
  • Faisabilité d’élaboration des référentiels de bonne pratique
  • Opérationnalité pour cibler les pratiques non pertinentes

Les activités concernées dès 2012 correspondent à un accroissement du rythme des productions HAS selon le calendrier suivant :

    – Césarienne programmée : Mars 2012 (rapport complet ? Dépêche FHP-MCO du 12 avril 2012)
– Appendicectomie : Septembre 2012
– Canal carpien : Juin 2012
– Drains transtympaniques / amygdalectomies / adénoïdectomies : Juillet 2012 (note de problématique) Fin 2012 (1er outil)
– Intervention sur le cristallin avec ou sans vitrectomie : Note de problématique et outils 2ème semestre 2012
– Pertinence des admissions en SSR : Septembre 2012 (outil)
– Cholécystectomies sans exploration de la VB principale à l’exception des affections aiguës : Note de problématique et outils fin 2012
– Pertinence de l’échographie avant la 11ème semaine de grossesse : Septembre 2012
– Prothèses de genou : Synthèse d’indications fin 2012
– Prothèses de hanche : Synthèse d’indications fin 2012
– Parcours de soins BPCO (cf. les GHS / Bronchopneumopathies chroniques surinfectées) Infections et inflammations respiratoires âge
supérieur à 17 ans : Outil(s) fin 2012
– Endoprothèses vasculaires sans IDM : 2012/2013
– Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie en ambulatoire : 2013
– Bronchiolites : Note de problématique et outils fin 2012

Par ailleurs, un groupe technique constitué d’ARS, de la DGOS, de la CNAMTS, de la HAS, de l’ATIH (6 ARS : Alsace, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, PACA, Pays-de-la-Loire) réfléchit aux impacts de ces travaux.

Une présentation de la démarche ARS PACA a été présentée en séance en soulignant une démarche collaborative avec les professionnels de santé pour mieux comprendre les disparités inter et intra régionales. Il a été précisé que cela servait au dialogue de gestion entre ARS et établissements de santé pour ensuite y inscrire des éléments dans le CPOM.

Restant à votre écoute,

Thierry BÉCHU,
Délégué Général du syndicat national FHP-MCO

À télécharger:
– Documents présentés en séance