L’ATIH a mis en ligne la seconde notice technique relative à la campagne tarifaire 2012.
Dans le cadre de la campagne tarifaire 2012, l’ATIH a mis en ligne sur son site Internet, une notice technique détaillant les nouveautés de la campagne relative aux prestations d’hospitalisation et à leur facturation en MCO. Nous vous invitons donc à en prendre connaissance en téléchargeant dès à présent cette notice technique.
La 1ère notice technique, du 28 décembre 2011, décrit les nouveautés 2012 du recueil et du traitement de l’information médicalisée, dans l’ensemble des champs d’activité (MCO, HAD, SSR et psychiatrie) des établissements de santé.
Cette 2ème notice de campagne fait suite à la parution des arrêtés «Prestation» et «Tarifaire» et a pour but d’en expliciter les nouveautés.
Ainsi, elle revient sur :
– La création de 2 nouveaux suppléments, le supplément journalier «antepartum» (ANT) et le supplément «radiothérapie pédiatrique» (RAP).
– La modification des règles portant sur les GHS dédoublés dont :
- La suppression du GHS de séances de radiothérapie par irradiation de contact endocavitaire car disparition de la pratique et remplacement par un GHS séance d’irradiation en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration ;
- La suppression du GHS pour pose d’une bioprothèse de la valve aortique : la valve va être inscrite sur la liste en sus ;
- La création de plusieurs GHS pour le prélèvement de rein sur donneur vivant et le don d’ovocyte pour inciter à la pratique.
– La modification de la liste d’actes autorisant la facturation des forfaits Sécurité environnement (SE) : les différents motifs de suppression d’acte donnant droit à facturation d’un forfait SE sont détaillés dans cette notice.
Laure Dubois (laure.dubois.mco@fhp.fr) est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Restant à votre écoute
Thierry BECHU
Délégué général du syndicat national FHP-MCO
À télécharger : Notice Technique n° CIM-MF– 2012 du 12 mars 2012