La liste « en sus » est mal nommée quand elle devient « en moins », cela a été la découverte de la campagne 2023. Lorsque les règles changent brutalement ou ne sont pas connues à l’avance, comment gérer son organisation ?
L’esprit du dispositif est clair. On rappellera en préambule que la liste en sus a été créée à l’origine pour rémunérer des dispositifs médicaux ou des médicaments qui n’étaient pas inclus dans les GHS. Certains médicaments et dispositifs médicaux radiés de la liste en sus le 1er mars 2023 ne bénéficiaient donc pas d’une prise en charge au titre des tarifs des prestations d’hospitalisation. Pour l’année 2023, en l’absence de réintégration de cette dépense, les établissements du secteur MCO les plus impactés par ces radiations ont été accompagnés par une délégation de crédits non reconductibles en 1ère circulaire budgétaire, ou pour certains d’entre eux en deuxième circulaire mais pas à la hauteur de la réalité des dépenses compte-tenu de la montée en charge des activités.
Ce dispositif de rattrapage est une réponse ministérielle à saluer mais qui alimente sa propre complexité. En effet, les discussions qui reprennent ce mois-ci sont trop tardives pour traiter les suites des radiations au 1er mars 2023 au-delà de l’enveloppe d’accompagnement 2023.
Au 9 octobre 2023, nous ne disposons d’aucune information sur les modalités pratiques, ni même sur les principes qui vont décider des nouvelles radiations planifiées au 1er mars 2024.
Il est urgent de s’accorder et de respecter trois principes. Une gestion pluriannuelle de l’évolution de la liste est indispensable pour préserver une visibilité des managers. Ensuite, un produit n’est radié que lorsqu’il est arrivé à maturité de développement de sa pratique. Enfin, une compensation totale du montant radié doit être intégrée au sein des tarifs des GHS.
Les établissements de santé aspirent simplement à être rémunérés pour les soins effectués.