Dans le cadre du portage de la thématique qualité de vie au travail, la HAS inscrit cette thématique comme l’une de celles à étudier systématiquement dans le compte qualité.

Cette thématique ne sera cependant pas systématiquement investiguée en visite.

La HAS précise également qu’il s’agit d’un thème transversal (management stratégique, management de la qualité et gestion des risques, ressources humaines…) qui nécessite une neutralité dans son rattachement afin de permettre à l’ensemble des acteurs de s’en saisir et pour que la désignation du pilote s’adapte prioritairement au contexte et enjeux de chaque établissement.

Aussi, suite à l’implémentation de la qualité de vie au travail dans la certification V2014 ainsi que dans les thématiques à inscrire dans le compte qualité, les modifications suivantes ont été apportées à cette liste de thématiques :

1. La thématique « Santé, sécurité et qualité de vie au travail » devient une thématique monocritère « Qualité de vie au travail » comprenant le seul critère :
         3d. « Qualité de vie au travail ». Cette thématique figurera désormais dans la partie management des thématiques.

2. La thématique « Gestion des ressources humaines » comprend désormais les critères suivants :
         2d. « Dialogue social et implication des personnels »
   3a. « Management des emplois et des compétences »
   3b. « Intégration des nouveaux arrivants »
   3c. « Santé et sécurité au travail »
3. La thématique « Management stratégique, gouvernance » comprend désormais les critères suivants :
         1a. « Valeurs, missions et stratégie de l’établissement »
   1b. « Engagement dans le développement durable »
   1c. « Démarche éthique »
   2a. « Direction et encadrement des secteurs d’activité »
   2c. « Fonctionnement des instances »

La HAS a élaboré un guide pour aider les établissements à renseigner la partie QVT, désormais obligatoire dans le compte qualité.

Pour les établissements dont l’envoi du compte qualité est prévu d’ici la fin 2014, la HAS nous a assurés de la tolérance qui leur sera accordée dans la mesure où les délais sont contraints. Si l’établissement est en mesure d’exprimer sa stratégie et le mode de management qu’il a mis en place pour le développement de l’approche qualité de vie au travail, il l’indiquera dans son compte-qualité. Dans le cas contraire, il analysera cette thématique ultérieurement dans son compte-qualité.

Cette nouvelle orientation a pour objectif de faciliter le centrage du regard sur la question du travail à proprement parler, son contenu et son organisation. Elle sera suivie et évaluée à échéance d’un an.

Vous pouvez contacter Claire HAEYAERT du BAQIMEHP (claire.haeyaert@baqimehp.com) qui est à votre disposition en cas de difficultés et pour vous aider dans votre démarche.

Restant à votre écoute,

Thierry BECHU                                                                                               Laetitia Buscoz
Délégué Général du syndicat national FHP-MCO                                       Directrice du BAQIMEHP

À télécharger :

• Liste mise à jour des 20 thématiques de la HAS
• Guide HAS « Renseigner le compte qualité sur la thématique Qualité de vie au travail » (juillet 2014)