Dans la suite de la radiation partielle d’AVASTIN®  de la liste en sus au 1er Septembre 2016, nous vous informons que l’ATIH a mis en ligne la mise à jour de la fonction groupage et la notice technique précisant les conditions de mise en œuvre de cette radiation ainsi que ses modalités d’accompagnement financier.

Comme nous vous l’avions indiqué dans nos précédentes dépêches sur ce sujet, le ministère a décidé de radier AVASTIN® de la liste en sus à compter du 1er Septembre 2016 dans les indications thérapeutiques suivantes :
–   Cancer du sein métastatique en première ligne en association au paclitaxel
–   Cancer du sein métastatique en première ligne en association à la capécitabine
–   En association à l’interféron alfa-2a dans le traitement de première ligne du cancer du rein avancé et/ou métastatique

Autrement dit, les protocoles AVASTIN® – Taxol et AVASTIN® – Xeloda dans le traitement du cancer du sein métastasé et le protocole AVASTIN® Interféron alpha 2 dans le cancer du rein ne sont plus pris en charge.

Cependant, deux mesures d’accompagnement financier sont mises en place afin d’assurer :
–    la continuité de traitement des patients pour lesquels une prise en charge de leur cancer du sein (en association au paclitaxel) ou du rein a été initiée avec AVASTIN® avant cette radiation,
–    et la prise en charge de patients présentant un cancer du sein « triple négatif. » (HER2 négatif et récepteurs hormonaux négatifs)

Pour assurer la poursuite du remboursement de l’AVASTIN® dans ses autres utilisations autorisées par l’AMM, et dans le cadre des mesures d’accompagnement décidées par la DGOS, l’ATIH met en place une procédure associant modification de la fonction groupage (afin de pouvoir identifier les séjours concernés par la radiation via un « flag »), utilisation du ficher complémentaire (FICHCOMP) et traitements a posteriori des données transmises (OVALIDE).

Dans ce cadre, la notice technique n° CIM-MF-640-6-2016  a pour objectif de préciser :
–    Les consignes de codage,
–  L’algorithme développé dans la fonction groupage pour identifier les séjours qui correspondent aux indications thérapeutiques de l’AVASTIN® qui sont radiées,
–    Les évolutions de GENRSA,
–    Les évolutions d’AGRAF,
–    Les évolutions des traitements OVALIDE.

Reste pris en charge, l’AVASTIN® :
1.    Dans le cancer du sein ou du rein dans la continuité d’un traitement mis en œuvre en juillet ou aout 2016, et prolongé au-delà du 1er septembre 2016.
->    Pour assurer la prise en charge de l’AVASTIN® dans ce cas, la disposition transitoire (puisque ces situations devraient disparaitre avec la fin des protocoles en cours) mise en place consiste à facturer « normalement » via les bordereaux de facturation. Un contrôle de cohérence sera réalisé dans OVALIDE entre les données   et ce qui a été facturé et donc présent dans les RSF.

2.    Dans le cas de l’existence d’un autre cancer simultanément avec un cancer du sein ou du rein.
->    Pour assurer la prise en charge de l’AVASTIN® pour les cancers associés (autre localisation de l’AMM), il reste possible de facturer « normalement » l’AVASTIN via les bordereaux de facturation.

3.    Dans le cas d’un cancer du sein « triple négatif » (HER2 et RH négatif)
->    Le dispositif mis en place consiste à facturer « normalement » l’AVASTIN via les bordereaux de facturation, associé à un enregistrement dans FICHCOMP ATU (pour assurer le suivi)

Les « contrôles » s’effectueront :
–    Dès le groupage pour le repérage des situations de cancer du sein ou du rein « isolé » (flag AVASTIN = 1)
–    Après traitement des données PMSI

Les remboursements Assurance Maladie qui seraient intervenus en contradiction avec ces dispositions feront l’objet d’un signalement « en discordance » dans OVALIDE, avec la possibilité pour l’assurance maladie de demander le remboursement de l’indu.

Evolution de la fonction de groupage :

Les séjours ou séances remplissant les 3 conditions ci-dessous sont identifiés comme incompatibles avec la valorisation d’AVASTIN®. Les enregistrements considérés sont caractérisés par la fonction groupage (FG) à l’aide d’un flag (FLAG AVASTIN = 1). Les critères de sélections sont cumulatifs : chaque séjour ou séance sélectionné doit répondre à l’ensemble des conditions suivantes :
–    Condition 1 : les indications ne concernent que les patients adultes (Age > 17 ans)
–  Condition 2 : Présence en DP ou DR ou DAS d’un code CIM-10 concernant les indications radiées

–    Condition 3 : Absence en DP et DR et DAS d’un code CIM-10 d’une localisation non ciblée par la radiation partielle

La figure ci-dessous reprend cet algorithme sous la forme d’un logigramme :

Laure DUBOIS (laure.dubois.mco@fhp.fr) et le Dr Michèle BRAMI (michèle.brami.mco@fhp.fr) sont à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.